Règlements communaux:
Conseil communal
Règlement d'ordre interne_séance CC du 20.06.2018.pdf
Service technique
Fixation du prix du bois en long.pdf
Taxe de location pour la tente Communale.pdf
Règlement sur l'installation d'hydrophores dans les bâtiments privés.pdf
Règlement commual ayant comme objet le subventionnement d'investissement dans le but d'une utilisation rationnelle de l'énergie.pdf
Règlement de police.pdf
Urbanisme
Reglement des batisses en vigueur.pdf; Règlement sur les bâtisses_Avis au public_19.pdf
PAG Manternach_PartieEcrite_approbation du 04.05.2018.pdf
PAG_approuvé_Berbourg.pdf
PAG_approuvé_Manternach.pdf
PAG_approuvé_Münschecker.pdf
PAG_approuvé_Lellig.pdf
PAG_Plan d'ensemble_approuvé.pdf
PAG Manternach_PAP-QE_PartieEcrite_approuvée du 4.05.2018.pdf
PAP (Qe)_approuvé.pdf
Circulation / Voirie / Construction
Règlement de Circulation approuvé_2018_05_07.pdf
Redevance eau destinée à la consommation.pdf
Règlement communal sur la distribution de l'eau potable.pdf
Redevance assainissement.pdf
Raccordement à la canalisation.pdf
Raccordement à la conduite d'eau_Taxe de raccordement au réseau de distribution publique.pdf
Tarif pour le remplacement de compteurs d’eau détruits.pdf
Prime de construction.pdf
Taxe d'infrastructures.pdf
Tarifs pour l’utilisation des machines de travail de la commune de Manternach.pdf
Confection des fosses
Nouveaux tarifs à percevoir sur la confection des fosses.pdf
Nouveau règlement sur les cimetières, inhumations et dispertion des cendres.pdf
Poubelles / Centre de Recyclage
Règlement communal relatif à la gestion des déchets.pdf
Tarifs relatif à la gestion des déchets.pdf
Approbation règlement relatif à l'utilisation du parc de recyclage mobile (SIGRE).pdf
Population / Citoyens
Règlement sur les taxes de chancellerie.pdf
Taxes pour nuits blanches.pdf
Règlement communal concernant l'octroi de subsides aux élèves et étudiants de la commune de Manternach.pdf
Règlement communal concernant l'octroi de subsides aux sportifs méritants et aux sportives méritantes.pdf
Règlement d'allouer aux associations sportives un subside de participation aux frais d'entraîneurs encadrant les jeunes.pdf
Centres culturels
Tarifs d'utilisation des centres culturels
Tarifs d'utilisation pour le Centre Beaurepaire à Berbourg.pdf
Règlement d'utilisation du Centre Beaurepaire.pdf
Tarifs d'utilisation pour le Centre Kräizstrooss à Lellig.pdf
Règlement d'utilisation du Centre Kräizstrooss.pdf
Tarifs d'utilisation pour le Centre Fiisschen à Manternach.pdf
Tarifs d'utilisation pour le Centre Kueb à Münschecker.pdf
ChiensTaxes sur les chiens_.pdf
Ecole
Taxe scolaire.pdf
Repas sur Roues
Tarifs pour repas sur roues.pdf
Allocation de vie chère
Allocation de solidarité+.pdf
Night Card
Fixation d'un tarif pour l'acquisition d'une Night Card.pdf
