Dernière modification : 10 août 2020 à 15:42

​Règlements communaux:

Conseil communal

Règlement d'ordre interne_séance CC du 20.06.2018.pdf

Service technique

Fixation du prix du bois en long.pdf

Taxe de location pour la tente Communale.pdf

Règlement sur l'installation d'hydrophores dans les bâtiments privés.pdf

Règlement commual ayant comme objet le subventionnement d'investissement dans le but d'une utilisation rationnelle de l'énergie.pdf

Règlement de police.pdf

Urbanisme

Reglement des batisses en vigueur.pdf; Règlement sur les bâtisses_Avis au public_19.pdf

PAG Manternach_PartieEcrite_approbation du 04.05.2018.pdf

PAG_approuvé_Berbourg.pdf

PAG_approuvé_Manternach.pdf

PAG_approuvé_Münschecker.pdf

PAG_approuvé_Lellig.pdf

PAG_Plan d'ensemble_approuvé.pdf

PAG Manternach_PAP-QE_PartieEcrite_approuvée du 4.05.2018.pdf

PAP (Qe)_approuvé.pdf

Circulation / Voirie / Construction

Règlement circulation_2020_08_10_conf.pdf

Redevance eau destinée à la consommation.pdf

Règlement communal sur la distribution de l'eau potable.pdf

Redevance assainissement.pdf

Raccordement à la canalisation.pdf

Raccordement à la conduite d'eau_Taxe de raccordement au réseau de distribution publique.pdf

Tarif pour le remplacement de compteurs d’eau détruits.pdf

Prime de construction.pdf

Taxe d'infrastructures.pdf

Tarifs pour l’utilisation des machines de travail de la commune de Manternach.pdf

Confection des fosses

Nouveaux tarifs à percevoir sur la confection des fosses.pdf

Nouveau règlement sur les cimetières, inhumations et dispertion des cendres.pdf

Poubelles / Centre de Recyclage

Règlement communal relatif à la gestion des déchets.pdf

Tarifs relatif à la gestion des déchets.pdf

Approbation règlement relatif à l'utilisation du parc de recyclage mobile (SIGRE).pdf

 Population / Citoyens

Règlement sur les taxes de chancellerie.pdf

Taxes pour nuits blanches.pdf

Règlement communal concernant l'octroi de subsides aux élèves et étudiants de la commune de Manternach.pdf

Règlement communal concernant l'octroi de subsides aux sportifs méritants et aux sportives méritantes.pdf

Règlement d'allouer aux associations sportives un subside de participation aux frais d'entraîneurs encadrant les jeunes.pdf

Centres culturels

Tarifs d'utilisation des centres culturels

Tarifs d'utilisation pour le Centre Beaurepaire à Berbourg.pdf

Règlement d'utilisation du Centre Beaurepaire.pdf

Règlement d'utilisation du Centre Kräizstrooss.pdf

Tarifs d'utilisation pour le Centre Fiisschen à Manternach.pdf

Tarifs d'utilisation pour le Centre Kueb à Münschecker.pdf

Chiens
Taxes sur les chiens_.pdf

 Ecole

Taxe scolaire.pdf

 Repas sur Roues

Tarifs pour repas sur roues.pdf

Allocation de vie chère

Allocation de solidarité+.pdf

Night Card

Fixation d'un tarif pour l'acquisition d'une Night Card.pdf

Non
Non